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Marques déposées par Société D.J. FRANCE
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ZEELAFRUITS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZEELAFRUITS
Société D.J. FRANCE

Numéro de dépôt :
92450047
Date de dépôt :
17/09/1992
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
17/09/2002

Présentation de la marque ZEELAFRUITS

Déposée le 17 septembre 1992 par Société D.J. FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « ZEELAFRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-07 du 19 février 1993.

Le déposant est Société D.J. FRANCE, domicilié(e) ZI de Chalençon II, Allée Georges Claude, 84270 VEDENE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocats REYNAUD - DAVIAUD, S.A. au Capital de 500.000 Frs. - France.

La marque ZEELAFRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92450047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZEELAFRUITS est expirée depuis le 17 septembre 2002.

Société D.J. FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CONFITMIX


Société D.J. FRANCE - ZI de Chalençon II, Allée Georges Claude, 84270 VEDENE - France


Cabinet d'Avocats REYNAUD - DAVIAUD, S.A. au Capital de 500.000 Frs. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-19

Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07

Fruits au sirop, Fruits secs, Compote.